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1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau
Versement du 28 juin 2011
Associations loi 1901 du Territoire de Belfort dissoutes.
Associations « loi 1901 » dissoutes.
CERCLE FÉLIN DE L'EST 1983-2000. SUPPORTERS CLUB DE LA SECTION FOOTBALL DU CLUB SPORTIF BEAUCOURTOIS 1983-1994. AMICALE DES LOCATAIRES DE LA SAVOUREUSE 1983-1999. ASSOCIATION DE GESTION DE LA SALLE COMMUNALE 1983-1989. LES VADROUILLEURS DE FROIDEFONTAINE 1983-1992. ASSOCIATION SPORTS ET LOISIRS DE BOTANS 1983-1989. ASSOCIATION MUSICALE MAGHRÉBINE 1983-1992. ASSOCIATION CULTURELLE ET SPORTIVE TURQUE DE BELFORT 1983-1990. ASSOCIATION COMMUNALE D'ANIMATION DE MONTBOUTON 1983-1998. KARATE CLUB BELFORTAIN 1984-2006. ASSOCIATION POUR L'ÉGALITÉ DES PEUPLES 1984-1985. LA PÉTANQUE COMMUNALE DE VEROCOT 1984-1994. ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE D'ANIMATION ET DE FORMATION 1984-1987. SOLIDARITÉ INTER GÉNÉRATIONS 1984-1998. FOYER COMMUNAL DE SUARCE 1984-1996. ENSEMBLE BAROQUE DE FRANCHE COMTÉ 1984-1986. ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DE DÉVELOPPEMENT DE L'ARTISANAT 1984-2001. CLUB INFORMATIQUE CHÉVREMONT 1984-1994.