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1394 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) - Service aménagement foncier et rural

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Cote/Cotes extrêmes

1394 W 1-3

Date

1971 - 1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

3 articles - 0,30 m/l

Origine

1394 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

Modalités d'entrées

Versement du 29 mars 2001 - Versement reclassé en 2014

Mots clés matières

agriculture, économie rurale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Syndicat mixte interdépartemental du Ballon d’Alsace (SMIBA), ferme-auberge : plans, dossier technique.

Cote/Cotes extrêmes

1394 W 2

Date

1988 - 1990