La collection se compose d'environ 2672 photographies argentiques stéréoscopiques, sur plaques de verre et plans-film.

Les clichés ont été réalisés dans un cadre familial et privé, lors de déplacements en France et dans plusieurs pays d'Europe.

La production de cet ensemble est attribuée à Robert de Fontaines (1900-1990). Toutefois, la datation des documents, comprise entre 1906 et 1939, conduit à envisager une possible attribution, au moins partielle, à Ernest de Fontaines (1872-1952), père de Robert de Fontaines. Il n'est pas exclu qu'à partir de 1910, Robert de Fontaines ait contribué à la production de cet ensemble.

Les clichés photographiques composant cette collection proviennent vraisemblablement de la demeure d'Ernest de Fontaines à Morvillars, le "Château des Tourelles".

En 1964, la Chambre de commerce et d'industrie du Territoire de Belfort fait l'acquisition du château. À cette occasion, Jean Mansotte (1922-2016), documentaliste aux Archives départementales, est saisi par la Chambre du don de la collection. Il l'accepte et prend en charge leur conservation.

Entrée par voie extraordinaire, don de la Chambre de commerce et d'industrie (Territoire de Belfort), 1964, non enregistrée.

La collection se compose d'environ 2 672 photographies argentiques stéréoscopiques, sur plaques de verre et plans-film.

La production de cette collection de clichés photographique est attribuée primitivement à Robert de Fontaines (1900-1990).

Les clichés ont été réalisés dans un cadre familial et privé, lors de déplacements en France et dans plusieurs pays d'Europe. Toutefois, la datation des documents, comprise entre 1906 et 1939, conduit à envisager une possible attribution, au moins partielle, à Ernest de Fontaines (1872-1952), père de Robert de Fontaines. Il ne peut être exclu qu'à partir de 1910, Robert de Fontaines ait contribué à la production de cet ensemble..

Aucune élimination n'a été effectuée.

Clos.

Pour des raisons liées à la conservation préventive (dépoussiérage, conditionnement et numérisation), l'analyse détaillée article par article ou pièce à pièce n'a pas été réalisée à ce stade du traitement.

L'ensemble des documents photographiques est actuellement conservé dans leurs boîtes d'origine, regroupées au sein de six boîtes de conservation.

Le présent instrument de recherche, de nature partielle, a pour seul objectif de permettre une appréhension générale de la collection.

NC Incommunicabilité matérielle

Lorsque pour des raisons de préservation des documents, de recherche et/ou de valorisation, les documents ont fait l'objet d'une reproduction numérique, cette dernière est prioritaire sur l'accès aux documents originaux en salle de lecture.

Reproduction et représentation

Les documents composant ce fonds ne sont pas la propriété intellectuelle du Département du Territoire de Belfort ni de la Direction des Archives départementales.

Ils ont été produits entre 1906 et 1939 par Ernest de Fontaines (1872-1952), photographe, et Robert de Fontaines (1900-1990), photographe.
Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle (CPI), les droits patrimoniaux attachés à ces œuvres expirent soixante-dix (70) ans après le décès de chaque auteur.

En conséquence :

• Les œuvres d'Ernest de Fontaines sont entrées dans le domaine public à compter du 1er janvier 2023, les droits patrimoniaux correspondants sont échus. Elles peuvent être librement reproduites, diffusées et réutilisées, sous réserve du respect du droit moral.
• Les œuvres de Robert de Fontaines entreront dans le domaine public à compter du 1er janvier 2061. Jusqu'à cette échéance, la reproduction, la diffusion et la réutilisation des documents concernés sont soumises au respect des droits patrimoniaux et, le cas échéant, à l'autorisation des ayants droit de l'auteur.

ATTENTION droit moral

Même en l'absence de titulaire identifiable, le droit moral, perpétuel, inaliénable et imprescriptible, demeure applicable. Il implique le respect de l'intégrité des documents, l'absence de dénaturation de leur contenu et la mention de la provenance lors de toute reproduction, diffusion ou réutilisation, sous la forme suivante : Archives départementales du Territoire de Belfort, [cote/fonds].

Vous avez un doute ? Une information à signaler ?

Pour toute question relative au statut juridique d'un document ou pour signaler un auteur ou un ayant droit identifié, vous pouvez contacter les Archives départementales du Territoire de Belfort :

- Par correspondance

  Archives départementales du Territoire de Belfort

  4 rue de l'Ancien Théâtre

  90000 Belfort

- Depuis le portail internet

  https://archives.territoiredebelfort.fr/page/contactez-nous

- En salle de lecture

  Demander l'archiviste chargé des fonds figurés.

Les documents originaux conditionnés sous capsule de conservation en polyester ne doivent pas en être extraits durant une consultation.

Inventeurs :

• Ernest de Fontaines (1872-1952), photographe.
• Robert de Fontaines (1900-1990), photographe.