Registre de délibérations de la commission administrative de bienfaisance.

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12 E dépôt - Bessoncourt

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12 E dépôt - Bessoncourt

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Bessoncourt (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Bessoncourt (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

Date

1793-1967

SERIE Q Assistance et prévoyance

Date

1890-1922

1 Q Généralités, secours

Date

1894-1921

Registre de délibérations de la commission administrative de bienfaisance.

Cote/Cotes extrêmes

12 Ed 1 Q 2*

Date

1895-1921

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