Chemins ruraux et vicinaux : instructions, budgets, prestations, tarifs de conservation en tâche, état de classement, dossiers par chemin : n° 1, 12, 23, 25, chemins de la Rise et de la Goutte.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

6 E dépôt - Auxelles-Haut

Déplier tous les niveaux

6 E dépôt - Auxelles-haut

Cote/Cotes extrêmes

6 Ed CC1 - 6 Ed 1 Z 2

Date

1775-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1,20 Ml

Modalités d'entrées

Dépôts en 1987 et 2002

Mots clés lieux

Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Auxelles-Haut (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE O Services techniques et travaux

1 O Travaux publics, voirie

Chemins ruraux et vicinaux : instructions, budgets, prestations, tarifs de conservation en tâche, état de classement, dossiers par chemin : n° 1, 12, 23, 25, chemins de la Rise et de la Goutte.

Cote/Cotes extrêmes

6 Ed 1 O 1

Date

1844-1900

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour nous permettre de mieux comprendre les usages de nos utilisateurs et vous permettre de partager les publications sur les réseaux sociaux.