Chemins ruraux et vicinaux : instructions, budgets, prestations, tarifs de conservation en tâche, état de classement, dossiers par chemin : n° 1, 12, 23, 25, chemins de la Rise et de la Goutte.

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6 E dépôt - Auxelles-Haut

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6 E dépôt - Auxelles-haut

Cote/Cotes extrêmes

6 Ed CC1 - 6 Ed 1 Z 2

Date

1775-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1,20 Ml

Modalités d'entrées

Dépôts en 1987 et 2002

Mots clés lieux

Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Auxelles-Haut (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE O Services techniques et travaux

1 O Travaux publics, voirie

Chemins ruraux et vicinaux : instructions, budgets, prestations, tarifs de conservation en tâche, état de classement, dossiers par chemin : n° 1, 12, 23, 25, chemins de la Rise et de la Goutte.

Cote/Cotes extrêmes

6 Ed 1 O 1

Date

1844-1900

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