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1296 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement foncier et rural

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Cote/Cotes extrêmes

1296 W 1-11

Date

1957 - 1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

11 articles - 1,20 m/l

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
D.D.A.F. Service Aménagement foncier et rural

Modalités d'entrées

Versement du 14 Avril 1996

Mots clés matières

agriculture, économie rurale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Cote/Cotes extrêmes

1296 W 1-11

Date

1957 - 1990

Protection : des monuments historiques, de la nature et de l’environnement, des sites. Sauvetage du Doubs. Conseil d’architecture, d’urbanisme et d’environnement (C.A.U.E). Année du patrimoine. Zones pittoresques. Agence (A.U.T.B.). Groupe opérationnel départemental. Commission départementale chargée de l’examen des demandes de bourse des élèves infirmières du T de B. Autorisations S.N.C.F.. Marchés publics.

Cote/Cotes extrêmes

1296 W 6

Date

1964 - 1990