Z.A.D. des Champs Peltiers à Evette-Salbert.

Aide à la recherche

1411 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)

Déplier tous les niveaux

1411 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

Cote/Cotes extrêmes

1411 W 1-19

Date

1968-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

19 articles - 2 m/l

Origine

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service aménagement, urbanisme et habitat (S.A.U.H.) - cellule Constructions publiques

Modalités d'entrées

Versement du 4 juillet 2002

Mots clés matières

équipement, urbanisme

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'équipement

Zones d’aménagements différés (Z.A.D.) et concertés (ZAC).

Cote/Cotes extrêmes

1411 W 18-19

Date

1968 - 1996