47 E dépôt - Fontaine

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Cote/Cotes extrêmes

47 Ed CC1 - 47 Ed 1 T 1

Date

1687-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3 ml

Modalités d'entrées

Dépôt en 1962, 1974, 2006 et 2016

Mots clés matières

Extraits des registres d'autres communes (naissances, mariages, décès), extrait d'acte de notoriété (1811), vérification des actes d'état civil (1846, 1874).

Cote/Cotes extrêmes

47 Ed 5 E 1

Date

1811-1874

Mots clés typologiques