1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques et de la Démocratie locale

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Cote/Cotes extrêmes

1866W 1-22

Date

1975-1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

2,20 ml, 22 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/09/2016

Présentation du contenu

Associations loi 1901 en sommeil

Cote/Cotes extrêmes

1866W/1-1866W/22

Date

1975-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Association du centre socio-culturel et la rue de Londres ; Cercle sportif des amateurs du chien de travail ; Sporting club (impasse St Nicolas à Rougemont le Château) ; Pour les amoureux de tennis ; Radio Libre Echo ; TEAM les galapiats ; Confédération syndicale du cadre de vie ; Association locale de tourisme et travail de Belfort ; Union sportive des jeunes algériens de Belfort ; AZUL ; Club nature et loisirs de Meziré ; Comité de défense des propriétaires de Sermamagny ; Fédération des associations de protection de la nature et de l'environnement du Territoire de Belfort ; Association des amis pour la protection et la gestion de la chasse ; Foyer socio-éducatif du centre de formation d'apprentis (établissement municipal) ; Self mod ; Association régionale des consultants et formateurs Centre-Est ; Les amis de Trévenans ; Défense des libertés ; ADL (association démocratique pour les débutés) ; Centre culturel franco portugais de Belfort ; Les pèlerins de Notre Dame Saint Damien Alsace ; Association pour l'expression libre de l'aire urbaine ; Association de défense des intérêts des victimes de Maître Clerc ; Groupe d'animation et de formation de l'Arsot (G.A.F.A) ; Microtel club Belfort ; Association pour l'information et la culture dans le Territoire de Belfort . Union pongiste de Bethonvilliers . Association de l'Information et la défense des consommateurs salariés ; Association pour le développement de la libre entreprise ; Nouveau théâtre de Belfort ; Association des amis de l'aviation et de l'aéronautique ; Association des biologistes des hôpitaux non universitaires de l'État ; Union des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture du Bassin du Rhône, Corse et fleuves côtiers Méditerranéens ; Les Pot'iront à la coop ; Compagnie de l'instant ; Musique-Expression ; Football club des Résidences de Belfort

Cote/Cotes extrêmes

1866W/5

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable