30 E dépôt - Croix

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

30 Ed CC1 - 30 Ed 1 R 5

Date

1667-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3,20 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1989

Mots clés collectivités

Liste des propriétaires français et étrangers participant aux frais de destruction des taupes.

Cote/Cotes extrêmes

30 Ed 3 F 4

Date

s.d.