Déclarations de revenus souscrites par des personnes physiques (Eliminations effectuées en 2015 ; seules les communes de Delle, Giromagny, Réchésy, Belfort, Bourogne et Valdoie ont été conservées à titre d’échantillonnage).

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1385 W - Centre des impôts Belfort Sud

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1385 W - Centre des impôts Belfort Sud

Cote/Cotes extrêmes

1385 W 1-151

Date

1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

151 articles - 16,60 m/l

Origine

Centre des impôts du Territoire de Belfort - Belfort Sud

Modalités d'entrées

Versement du 11 septembre 2000

Mots clés matières

administration, fiscalité

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Centre des impôts (Belfort Sud)