1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction générale du Développement local. Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme.

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Cote/Cotes extrêmes

1500 W 1 - 21

Date

Entre le 1er janvier 1955 et le 31 décembre 1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

5,50 ml. 21 articles

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale du développement local / Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme.

Modalités d'entrées

Versement du 26 juin 2006.

Langue des unités documentaires

Français.

Mots clés matières

Propriétés diverses : gestion du patrimoine, anciennes casernes de gendarmerie, maison des remparts à Delle, immeuble 5 rue de Delle à Sévenans, immeuble 3 rue de la République à Belfort, centre d'incendie rue d'Offemont à Belfort, maison 118 rue du Général de Gaulle à Essert, héritage Keiflin à Essert, Hôtel du lion à Belfort, maison 6 rue de Delle à Bourogne, locations diverses.

Cote/Cotes extrêmes

1500 W 14

Date

1973-1988