1868 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques et de la Démocratie locale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1866W 1-22

Date

1975-1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

2,20 ml, 22 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/09/2016

Présentation du contenu

Associations loi 1901 en sommeil

Cote/Cotes extrêmes

1866W/1-1866W/22

Date

1975-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Association des usagers de la santé ; Comité de défense des propriétaires de Sermamagny ; Fédération des associations de protection de la nature et de l'environnement du Territoire de Belfort . Sports-loisirs . Comité départemental du territoire de Belfort de la Fédération française de camping et de caravaning . Association sportive culturelle d'animations et de loisirs . Association pour la sauvegarde de l'expression personnelle écrite . Association des parents de jeunes enfants de la région belfortaine . Association des artisans du pays sous-vosgien ; Amicale des locataires du lotissement de la Baie ; Bi cross-club d'Offemont ; Femmes sans frontières ; Negrafica (amicale des noirs africains) ; Association sportive football-club ; Confédération nationale du logement amicale de locataires des liés de l'étang ; Stéthoscope ; Amicale des locataires de la place Schumann ; Amicale des locataires de la rue de Moscou affiliée à la confédération nationale du logement ; Association pour l'information et le rapprochement de la population de Belfort ; Association terrain pour l'aventure Belfort ; Association d'animation des liés de l'étang ; Association des locataires et propriétaires de la place de la résistance et du général de Gaulle à Belfort ; Conseil départemental de recherche et de coordination des actions préventives ; Ferry-Ferrette-Balzer ; Education chiens sanitaires ; Association des jeunes des Résidences ; Association pour la promotion du Nord-Est ; Amicale du personnel communal de Trévenans ; Environnement Danjoutin et nature ; Football club turque Belfort ; Association des journalistes de Belfort et Montbéliard ; Union nationale des maîtres-chiens fédération cryotechnique de France ; Association des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie Tunisie et Maroc ; Comité départemental spéléologique du Territoire de Belfort ; Cine 7 ; Vers l'avenir ; Vivre à la Voinaie ; Amicale des locataires du quartier de la douce à Bavillers ; Club des amis de radio porte-sud Belfort ; Association pour l'encadrement du transport des enfants de Rougegoutte en maternelle à Giromagny

Cote/Cotes extrêmes

1866W/7

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable