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121 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

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Cote/Cotes extrêmes

121 W 1-16

Date

1934 -1957

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

16 articles - 1,50 m/l

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort, 1ère direction - 3ème bureau

Modalités d'entrées

Date de versement inconnue

Mots clés matières

administration, administration générale, extérieur, guerre

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Administration générale

Taxe d’apprentissage et enseignement technique : demandes d'exonération, PV de réunions, fiches de renseignements, résultats des examens, rapports.

Cote/Cotes extrêmes

121 W 14

Date

1940-1949