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1930 W - Comité départemental des retraités et des personnes âgées du Territoire de Belfort (CODERPA 90)

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Cote/Cotes extrêmes

1930W1-25

Date

1989-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

2.50 ml, 25 article(s)

Origine

Coderpa90

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/10/2018

Présentation du contenu

Archives du Coderpa90 (suite).

Archives de gestion et de fonctionnement.

Mots clés matières

société, population

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Comité départemental des retraités et des personnes âgées

Cote/Cotes extrêmes

1930W/1-1930W/25

Date

1989-2018

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Documents statutaires : bureaux, suivis hebdo ; échanges avec le Conseil Départemental sur fin du Coderpa90 et création du C.D.C.A. Participation Coderpa90 à la construction du schéma départemental d'autonomie (2012-2016)

Cote/Cotes extrêmes

1930W/22

Date

2012-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable