1930 W - Comité Départemental des Retraités et des Personnes Agées (CODERPA) du Territoire de Belfort - Archives de gestion et de fonctionnement

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1930W1-25

Date

1989-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

2.50 ml, 25 article(s)

Origine

Coderpa90

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/10/2018

Présentation du contenu

Archives du Coderpa90 (suite).

Cote/Cotes extrêmes

1930W/1-1930W/25

Date

1989-2018

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Documents statutaires : bureaux, suivis hebdo ; échanges avec le Conseil Départemental sur fin du Coderpa90 et création du C.D.C.A. Participation Coderpa90 à la construction du schéma départemental d'autonomie (2012-2016)

Cote/Cotes extrêmes

1930W/22

Date

2012-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable