Réalisation de la liaison cyclable reliant la Coulée Verte à l'UTBM à Sévenans. - Lot 1, terrassement et réalisation de la piste, marché n°01.51.07, maîtrise d’œuvre entreprise Colas : consultation des fournisseurs, procès-verbal de réception, avenant n°1, délibération, caution bancaire, rapport de présentation, règlement de la consultation, acte d'engagement, CCAP, CCTP, bordereau des prix, détail estimatif, liquidation des dépenses, ordre de service, correspondance.

Aide à la recherche

1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction des transports

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1818W1-53

Date

1989-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

7,50 ml, 53 article(s)

Origine

Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/04/2015

Présentation du contenu

Pistes cyclables, TGV et aménagement de la gare de Meroux, projet "mon enfant, la vie, la voiture", transport ferroviaire, canal du Rhône au Rhin.

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1818W/25-1818W/28

Date

1997-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

1818W/27

Date

2001

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation