Maintien de l'ordre lors de fêtes et cérémonies, exhibition de drapeaux et d'insignes interdits : instructions, correspondance, arrêtés.

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1 M - Administration générale du département

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1M Administration générale du département

Cote/Cotes extrêmes

1 M 1 - 600

Date

an VIII - 1942

Description physique

16,80 ml

Mots clés lieux

Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort)

PERSONNEL - AFFAIRES EVOQUEES PAR LE CABINET

Fêtes et cérémonies

Maintien de l'ordre lors de fêtes et cérémonies, exhibition de drapeaux et d'insignes interdits : instructions, correspondance, arrêtés.

Cote/Cotes extrêmes

1 M 233

Date

1893-1917

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