Dossiers d'établissements actifs de plus de 50 salariés.

Aide à la recherche

1794 W - Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service Inspection du travail.

Déplier tous les niveaux

1794 W - Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service Inspection du travail.

Cote/Cotes extrêmes

1794W 1-18

Date

1983-2009

Importance matérielle

2 ml, 18 article(s)

Origine

Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service Inspection du travail

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 30/09/2014

Présentation du contenu

Dossiers d'entreprises échantillonnés pour les établissements de moins de 50 salariés ; dossiers d'entreprises de plus de 50 salariés ; dossiers de chantiers de catégorie 2.

Mots clés matières

société, emploi

Mots clés collectivités

Bourgogne-Franche-Comté. Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi. Unité territoriale (Territoire de Belfort)

Dossiers d'entreprises échantillonnés pour les établissements de moins de 50 salariés ; dossiers d'entreprises de plus de 50 salariés ; dossiers de chantiers de catégorie 2.

Cote/Cotes extrêmes

1794W/1-1794W/18

Date

1983-2009

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation