Elections municipales : procès-verbaux des opérations, listes d’émargement, procès verbaux d’installation du Conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

85 E dépôt - Riervescemont

Déplier tous les niveaux

85 E dépôt - Riervescemont

Cote/Cotes extrêmes

85 Ed 1 D 1 - 85 Ed 4 R 1

Date

1793-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1,15 ml

Modalités d'entrées

Dépôt en 1975, 1988 et 2015

Mots clés lieux

Riervescemont (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Riervescemont (Territoire de Belfort)

SERIE K ELECTIONS, PERSONNEL, DISTINCTIONS HONORIFIQUES

1 K Elections

Elections municipales : procès-verbaux des opérations, listes d’émargement, procès verbaux d’installation du Conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux.

Cote/Cotes extrêmes

85 Ed 1 K 8

Date

1901-1953

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour nous permettre de mieux comprendre les usages de nos utilisateurs et vous permettre de partager les publications sur les réseaux sociaux.