1070 W - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Territoire de Belfort (DDASS)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1070 W 1-304

Date

1950-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

304 articles - 30 m/l

Modalités d'entrées

Versement du 6 mars 1986

Commission de circonscription préscolaire et élémentaire (C.C.P.E.) ; Commission de circonscription du second degré (C.C.S.D.).

Cote/Cotes extrêmes

1070 W 299

Date

(s.d.)