1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction des transports

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Cote/Cotes extrêmes

1819W

Date

1979-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

2,50 ml, 22 article(s)

Origine

Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/04/2015

Présentation du contenu

Travaux d'aménagement de pistes cyclables, transports scolaires, Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC).

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1819W/1-1819W/11

Date

1997-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Belfort-Offemont-Vétrigne. - réalisation de la liaison cyclable : pièces contractuelles de l'entreprise SETAP, dossier de candidature de l'entreprise Colas et de son sous sous-traitant SAPIN, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1819W/11

Date

1998

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation