Pièces relatives à différents emprunts : traité de gré à gré, emprunt pour l’acquisition de matériel contre l’incendie (1949), amortissement des charges électriques (1969).

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58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

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58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

Cote/Cotes extrêmes

58 Ed AA1 58 Ed 1 Z1

Date

1658-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

4,60 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1974, 1988 et 1996.

Mots clés lieux

Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE L Finances communales

2 L Comptabilité

Pièces relatives à différents emprunts : traité de gré à gré, emprunt pour l’acquisition de matériel contre l’incendie (1949), amortissement des charges électriques (1969).

Cote/Cotes extrêmes

58 Ed 2 L 7

Date

1895-1969

Documents en relation

Travaux d’électrification, voir 58 Ed 2 L 6 et 3 O 1-2.

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