1426 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

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Cote/Cotes extrêmes

1426 W 1-9

Date

1927 - 1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

9 articles - 0,90 m/l

Particularité du document

Versement reclassé en 2014 (seuls les plans et les dossiers techniques ont été conservés)

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

Modalités d'entrées

Versement du 13 novembre 2003

Cote/Cotes extrêmes

1426 W 1-9

Date

1927 - 1984

Commune de Valdoie.

Cote/Cotes extrêmes

1426 W 4

Date

1936