Assistance médicale gratuite (1931, 1935). Enfants assistés (1844-1850). Secours à indigents (1844-1939). Ateliers de charité, travaux effectués par des indigents sur les chemins (1847-1855). Fonds de chômage, règlement, état des allocations à attribuer (1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1929). Aides aux sinistrés d’incendie (1872-1925).

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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, finances publiques, collectivité locale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale

GROSMAGNY

Mots clés lieux

Grosmagny (Territoire de Belfort, France)

Hygiène – Assistance

Assistance médicale gratuite (1931, 1935). Enfants assistés (1844-1850). Secours à indigents (1844-1939). Ateliers de charité, travaux effectués par des indigents sur les chemins (1847-1855). Fonds de chômage, règlement, état des allocations à attribuer (1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1929). Aides aux sinistrés d’incendie (1872-1925).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 54/8

Date

1844-1939

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