2080W
Archives départementales du Territoire de Belfort
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 21/10/2025
Présentation du contenu
Commissions consultatives paritaires départementales (CCPD). Procès-verbaux des commissions d'agréments d'assistants maternels et familiaux.
Conditions d'accès
(Dossiers comportant des données à caractère personnel soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.)
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2020
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2020
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