Conseils d’administration : charte, règlement intérieur, organigrammes, listes des électeurs, listes des candidats, avis, actes, résultats des élections, extraits des délibérations du conseil d’administration, rapports annuels, bilan, compte-rendu de la commission permanente, correspondance.

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1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1817 W 1 - 160

Date

1972-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

160 articles - 17 ml.

Origine

Collège Camille Claudel - Montreux-Château

Modalités d'entrées

Versement du 7 avril 2015

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1817 W 138-149

Date

1980-2009

Cote/Cotes extrêmes

1817 W 139-147

Date

1983-2009

Cote/Cotes extrêmes

1817 W 142-146

Date

1984-2007

Cote/Cotes extrêmes

1817 W 143

Date

1986-2007