1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Secrétariat des assemblées

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Cote/Cotes extrêmes

1832W1-51

Date

2005-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

5,10 ml, 51 article(s)

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/09/2015

Présentation du contenu

Délibérations et rapports.

Langue des unités documentaires

Français.

Cote/Cotes extrêmes

1832W/1-1832W/51

Date

2005-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Séance du 21 septembre 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Cote/Cotes extrêmes

1832W/42

Date

2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation