Tableau des membres du conseil (1815), contestation relative au fonctionnement (1819).

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90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque

Déplier tous les niveaux

90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque

Cote/Cotes extrêmes

90 Ed AA 1 - 90 Ed 4 Z 6

Date

1564-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3,20 ml

Mots clés lieux

Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

Date

1564-1965

SERIE D Administration générale de la commune

1 D Conseil municipal

Tableau des membres du conseil (1815), contestation relative au fonctionnement (1819).

Cote/Cotes extrêmes

90 Ed 1 D 6

Date

1815, 1819

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