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1355 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)

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Cote/Cotes extrêmes

1355 W 1-31

Date

1988-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

31 articles - 3,40 m/l

Origine

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service urbanisme - bureau constructions publiques

Modalités d'entrées

Versement du 5 mai 1999

Mots clés matières

équipement, immobilier

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'équipement

Centre régional des œuvres universitaires et sociales (C.R.O.U.S.) de Belfort : études, marchés, états financiers, permis de construire.

Cote/Cotes extrêmes

1355 W 16-18

Date

1988 - 1991