Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

Altenach : emphytéose de l'étang de «Land Fursten Weyer», en faveur de Laurent-Antoine Hollweger, procureur fiscal d'Altkirch.

Cote/Cotes extrêmes

T 1145

Date

26 octobre 1770

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Liasse. 2 pièces papier.