Exonération pour subventions à des œuvres d’enseignement technique : circulaires, instructions, correspondance, établissement des barèmes.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

9 M - Industrie

Déplier tous les niveaux

9 M - Industrie

Cote/Cotes extrêmes

9 M 1-163

Date

Entre le 23 septembre 1800 et le 31 décembre 1943

Description physique

5,30 ml

Mots clés lieux

Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)

Mots clés matières

économie, industrie

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort)

Taxe d'apprentissage

Présentation du contenu

Rôles, voir en sous-série 2 P.

Exonération pour subventions à des œuvres d’enseignement technique : circulaires, instructions, correspondance, établissement des barèmes.

Cote/Cotes extrêmes

9 M 163

Date

1926-1940

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.