1841 W - Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN)

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Cote/Cotes extrêmes

1841W 1-17

Date

1954-2012

Importance matérielle

1,70 ml, 17 article(s)

Origine

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 08/03/2016

Présentation du contenu

PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation et d'orientation ; PV concours ; vie scolaire ; travaux et constructions.

Cote/Cotes extrêmes

1841W/1-1841W/13

Date

1954-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Procès-verbaux des commissions d'affectation et orientation.

Cote/Cotes extrêmes

1841W/13

Date

2008-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation