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Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

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Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

administration, régime seigneurial, justice

Acquisition de biens par échanges ou confiscations, acquisitions par les ducs de Mazarin de biens par échanges ou confiscations.

Cote/Cotes extrêmes

T 1158

Date

1748-an III

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Liasse. 13 pièces papier.