Cahiers d'enregistrement et statistiques de la main-d'œuvre étrangère.

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2052 W - Direction départementale de l'emploi, du travail, de la solidarité et de la protection des populations (DDETSPP) - Inspection du travail - Service unité de contrôle Belfort Montbéliard

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2052 W - Direction départementale de l'emploi, du travail, de la solidarité et de la protection des populations (DDETSPP) - Inspection du travail - Service unité de contrôle Belfort Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

2052W

Date

2013-2021

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

0,48 ml

5 article(s)

Origine

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/07/2025

Présentation du contenu

Main d'œuvre étrangère (MOE) : cahiers d'enregistrement, statistiques et dossiers individuels (lettre B et T).

Mots clés matières

économie, entreprise

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Inspection du travail