Cahiers auxiliaires de Croix, Montbouton, Saint-Dizier-l’Evêque, Villars-le-Sec, Châtenois-les-Forges, Andelnans, Meroux, Moval, Argiésans, Morvillars, Bermont, Botans, Buc, Chèvremont, Fontenelle, Dorans, Sévenans, Trévenans, Urcerey, Vézelois, Courcelles, Réchésy, Lepuix-Neuf, Courtelevant, Faverois, Fêche-l’Eglise, Florimont, Lebetain, Joncherey, Suarce, Thiancourt.

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1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire de Belfort

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1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire de Belfort

Cote/Cotes extrêmes

1283 W 1-88

Date

1952-1985

Importance matérielle

88 articles - 14 m/l

Origine

Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

Modalités d'entrées

Versement du 16 janvier 1996

Mots clés matières

administration, fiscalité

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale des services fiscaux

Cahiers auxiliaires n°1033.

Cote/Cotes extrêmes

1283 W 41-43

Date

1962-1976

Cahiers auxiliaires de Croix, Montbouton, Saint-Dizier-l’Evêque, Villars-le-Sec, Châtenois-les-Forges, Andelnans, Meroux, Moval, Argiésans, Morvillars, Bermont, Botans, Buc, Chèvremont, Fontenelle, Dorans, Sévenans, Trévenans, Urcerey, Vézelois, Courcelles, Réchésy, Lepuix-Neuf, Courtelevant, Faverois, Fêche-l’Eglise, Florimont, Lebetain, Joncherey, Suarce, Thiancourt.

Cote/Cotes extrêmes

1283 W 41

Date

1972-1976

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