AC Prothèse dentaire, ABC Façade SARL, AE2I SARL, Agnes B coiffure, AJC Info Technopole, Aire Urbaine Bâtiment et environnement, ALTIA, Andre Yves, ANTHEA Industrie, APRIM Immobilier, ARC NUM SARL, A3M Système, ARC MECA, ARTS SARL, Association hospitalière Les Vergers, ATAC, A.T.E, Auchan, Aurlene les Capucins SARL, Auto Casse Moderne, Avenir Bois et Traditions SARL, Barbaud Catherine, Barbe Michelle, BEETI Inter Régional, BEBE Bien Etre, Blanc & Fils SARL, Blanchemanche Laboratoire Analyses Médicales, Carrosserie Block EURL, BMG Industries SARL, BOEGLIN, BOICHOT SMC, Body Art Institut, Bodey et Petit SCM, Le Bosphore, Bourlier, Boucard Joel, Bouteiller Jacques, Brasleret Daniel, Bourrat J.Charles, Bremas SARL Eclipse, Brasserie des Halles Arbey Marie Louise, Bruns Pepger et Bretagne Didier.

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2055 W - Direction départementale de l'emploi, du travail, de la solidarité et de la protection des populations (DDETSPP) - Inspection du travail - Service unité de contrôle Belfort Montbéliard

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2055 W - Direction départementale de l'emploi, du travail, de la solidarité et de la protection des populations (DDETSPP) - Inspection du travail - Service unité de contrôle Belfort Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

2055W

Date

1967-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

1,78 ml

10 article(s)

Origine

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/07/2025

Présentation du contenu

Accords d'entreprise

Mots clés matières

économie, entreprise

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Inspection du travail

Accords d'entreprise : intéressement et participation des salariés aux résultats de l'entreprise.

Cote/Cotes extrêmes

2055W/1-2055W/10

Date

1967-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans ans à partir de 2015