89 Fi - Fonds Eric Oswald

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Cote/Cotes extrêmes

89 Fi 1-22

Date

1908-1930

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Département du Territoire de Belfort, direction des Archives départementales.

Importance matérielle

0,02 ml

Caractéristiques physiques

cliché photographique.

Particularité physique

tirage papier contrecollé sur carton,

Modalités d'entrées

Entrée par voie extraordinaire en date du 09 septembre 2025, enregistrée sous le n°2025/1015, don de monsieur Eric Oswald.

Présentation du contenu


Tirages photographiques papier concernant :

  • Belfort, rue de la découverte, usine de la filature Koechlin, v. 1920, 14 tirages photographiques papier ;
  • Valdoie, rue Blumberg, usine de la Société anonyme de filature et tissage de coton Schwob, v. 1908, 1 tirage photographique couleur (reproduction) ;
  • Ballon d'Alsace, passage de la course cycliste « Tour de France », v.1930, 6 tirages photographiques papier ;
  • Belfort, rue Michelet, le Comptoir national d'escompte de Paris, v.1930, 1 tirage photographique papier.

Soit :

  • 13 tirages photographiques.
  • 8 tirages photographiques sous forme « carte photo ».
  • 1 reproduction photographique d'une carte postale édité par A. et H.C., ayant circulée par voie postale le 22/08/1908.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'utilisation


Reproduction et réutilisation
Le Département du Territoire de Belfort et sa direction des Archives départementales ne sont pas titulaires des droits de propriété incorporelle attachés aux documents contenus dans cette collection.

Quel que soit le support employé, la destination informelle, historique, culturelle ou publicitaire, l'édition d'ouvrages ou la publication d'articles, les procédés d'exploitation sur les réseaux informatiques interconnectés ou non, la reproduction et la représentation de documents doivent particulièrement s'apprécier selon les dispositions du Code français de la propriété intellectuelle (CPI - droit des auteurs : droit moral / droit patrimonial), du droit à l'image et des droits voisins). La validité des droits patrimoniaux s'évalue au cas par cas, selon l'identification des auteurs.

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ATTENTION
Toute reproduction et représentation faite au mépris de la loi, sans autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit, conduit au délit de contrefaçon, laquelle est civilement et pénalement répréhensible. Bien que certains ayants droits ne puissent être identifiés facilement, les textes règlementant la propriété intellectuelle et industrielle restent applicables et entravent la reproduction et la représentation de ces dernières jusqu'à l'identification des auteurs et de leurs droits.

Remarques
- Le Département du Territoire de Belfort a établi la licence ETALAB 2.0 qui autorise la réutilisation (ou représentation) libre et gratuite des informations publiques. Cette mesure ne s'applique qu'aux documents administratifs produits dans le cadre d'une mission de service public.
- Pour les documents dont les droits ne relèvent pas encore du Domaine public, la direction des Archives départementales bénéficie d'une exception de faveur introduite par le Code de la propriété intellectuelle (art. L.122-5-8) lui permettant « la reproduction d'une œuvre et sa représentation effectuées à des fins de conservation ou destinées à préserver les conditions de sa consultation à des fins de recherche ou d'études privées par des particuliers, dans les locaux de l'établissement et sur des terminaux dédiés par des bibliothèques accessibles au public, par des musées ou par des services d'archives, sous réserve que ceux-ci ne recherchent aucun avantage économique ou commercial ».


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 - En salle de lecture :

   Demander l'archiviste chargé des fonds figurés.

Langue des unités documentaires

Français.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

 

Lorsque pour des raisons de préservation des documents, de recherche et/ou de valorisation, les documents ont fait l'objet d'une reproduction numérique, cette dernière est prioritaire sur l'accès aux documents originaux en salle de lecture.


Les documents originaux conditionnés sous capsule de conservation en polyester ne doivent pas en être extraits durant une consultation.

Mots clés collectivités

Mots clés typologiques

Belfort, rue Michelet, le Comptoir national d'escompte de Paris, v. 1930.

Cote/Cotes extrêmes

89 Fi 22

Date

v. 1930

Particularité physique

tirage photographique papier.

Dimensions

f. 11,7 x 7 ; eli/trc 10,2 x 6,3 cm.

Notes

Le Comptoir national d'escompte de Paris (CNEP), créé en 1848, disposait de succursales dans plusieurs villes françaises, particulièrement dans les régions industrielles comme Belfort. Ces agences avaient pour mission de faciliter l'accès au crédit et d'offrir des services d'escompte aux entreprises locales, leur permettant ainsi de répondre rapidement à leurs besoins de trésorerie.


Au-delà du financement à court terme, le CNEP soutenait aussi les investissements industriels, accompagnait les petites et moyennes entreprises, et favorisait la modernisation économique locale. Par ses services, il contribuait au développement des échanges commerciaux locaux, à la création d'emplois et à la structuration financière des territoires.


En 1966, le CNEP fusionne avec la Banque de l'Union Parisienne. Puis, en 1980, cette nouvelle entité est absorbée par Paribas. Enfin, en 1999, Paribas fusionne avec la BNP pour former BNP Paribas, intégrant ainsi toutes les succursales du CNEP, y compris celle de Belfort, dans ce grand groupe bancaire.

Mots clés matières