1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1689 W 1-36

Date

1903- 2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

36 articles - 3,60 m/l

Origine

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau

Modalités d'entrées

Versement du 28 juin 2011

Présentation du contenu

Associations loi 1901 du Territoire de Belfort dissoutes.

Cote/Cotes extrêmes

1689 W 1-36

Date

1903-2007

S.O.S.FEMMES ENCEINTES AIMER LES DEUX 1991-1999. ASSOCIATION POUR LE FINANCEMENT ELECTORAL DU TERRITOIRE DE BELFORT 1991-1992. ASSOCIATION POUR LE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE DE M. JEAN ROSSELOT 1991-1992. ICARE 1991-1996. AMICALE DE LA POLICE MUNICIPALE 1992-1997. FRANCE ESPACE GRAND-EST 1992-1998. FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE DE JACQUES BICHET 1992. ASSOCIATION DE PECHE DE BELFORT : ETANG DES FORGES 1992-2007. SERPENTS A SONNETTES PRODUCTIONS 1992-1995. SYNERGY 1992-2002. AMICALE DU 42EME REGIMENT D'INFANTERIE 1992-1996. DOLPHINE 1992-1998. ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU COLLEGE VAUBAN DE BELFORT ET DE SON SECTEUR SCOLAIRE 1992-1996. TEAM ALAIN BUFFA 1992-2006. CENTRE DE DANSE ET D'EXPRESSION ARTISTIQUE (C.D.E.A.) 1992-1999. ELÄÄ 1992-1997. PRODUCTION DE SENSIBILITES MULTI-FORMES (PSMF) 1992-2006. MOTO CLUB TERRITOIRE 1992-1993. PILOTE ASSISTANCE COMPETITION 1992-1996. GOSPEL MANAGEMENT 1992-1999. BELFORT/CHINE 1992-1997. IENTILEZZA FOOTBALL-CLUB 1992-1999. ASSOCIATION JEUNESSE D'OFFEMONT 1992-1997. SECTION CARPE REGION FRANCHE-COMTE 1992-1998. ASSOCIATION POUR LA PROMOTION TOURISTIQUE DU VIEUX BELFORT 1992. ENIBE 30 1992-1994.

Cote/Cotes extrêmes

1689 W 27

Date

1991-2007