Associations Association départementale d'insertion des jeunes (ADIJ), Territoire habitat et Indibat. - Demande de subventions : délibération, procès-verbal, compte rendu, cahier des charges, attestation, budget prévisionnel, rapport d'activités, amortissements, balance, note, modèle de convention, convention, arrêté, correspondance.

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2000 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'insertion

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Cote/Cotes extrêmes

2000W1-93

Date

1997-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

9,80 ml

69 article(s)

Origine

Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/12/2021

Mode de classement

Versement classé à l'article.

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

2000W/1-2000W/93

Date

1997-2019

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

2000W/21

Date

2006-2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

NC Non communicable (Risque de moisissures)