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1140 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1140 W 1-175

Date

1963 - 1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

175 articles - 7,8 m/l

Origine

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

Modalités d'entrées

Versement du 16 novembre 1989

Mots clés matières

économie, action économique

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Administration générale

Cote/Cotes extrêmes

1140 W 30-175

Date

1965-1988

Mots clés matières

administration, administration générale

Dotation globale d'équipement (D.G.E.).

Cote/Cotes extrêmes

1140 W 119-137

Autres Cotes

1140 W 139-155, 1140 W 167-168

Date

1970 - 1989

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les cotes 1140 W 138 et 1140 W 156-166 ont été éliminées.