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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, finances publiques, collectivité locale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale

Mots clés lieux

Morvillars (Territoire de Belfort, France)

Garde nationale, entretien des armes (1848-1855). Administration militaire, entretien des tombes militaires, achat de masques à gaz (1925-1938). Guerres napoléoniennes, réclamation (An IX). Guerre de 1814-1815, dommages de guerre (1830). Guerre de 1870-1871, dommages, vente d’ustensiles (1871, 1873). Guerre de 1939-1945, réquisitions automobiles (1939) ; paquet du soldat (1939-1940). Indemnités diverses, don aux familles des soldats de l’armée d’Orient (1855).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 72/17

Date

An IX-1939

Notes

Création d’un cimetière militaire, voir 2 O 2/ « Bâtiments ». An IX-1940