Registre de la communauté : assemblées des habitants puis délibérations du conseil municipal ; transcription des lettres patentes du roi (1789-1790) ; réquisitions et corvées militaires (1790-1815) ; nominations d’employés communaux : coupes, adjudications ; abornement des chemins et terrains communaux (1817).

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57 E dépôt - Lachapelle-sous-Chaux

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57 E dépôt - Lachapelle-sous-Chaux

Cote/Cotes extrêmes

57 Ed CC 1 - 1 Z 1

Date

1679-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

3,25 ml

Modalités d'entrées

Dépôts en 1965, 1975, 1984 et 2009.

Mots clés lieux

Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE D Administration générale de la commune

1 D Conseil municipal

Registre de la communauté : assemblées des habitants puis délibérations du conseil municipal ; transcription des lettres patentes du roi (1789-1790) ; réquisitions et corvées militaires (1790-1815) ; nominations d’employés communaux : coupes, adjudications ; abornement des chemins et terrains communaux (1817).

Cote/Cotes extrêmes

57 Ed 1 D 1

Date

1787-1834

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