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86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

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Cote/Cotes extrêmes

86 Ed CC1 - 86 Ed 1 R 1

Date

1807-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

0,90 ml

Modalités d'entrées

Dépôts de la commune en 1970, 1990 et 2022.

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Romagny-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Romagny-sous-Rougemont (Territoire de Belfort)

Rôle d’imposition de la taxe foncière.

Cote/Cotes extrêmes

86 Ed CC 1

Date

[XVIIIe siècle]