1611 W - Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)

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Cote/Cotes extrêmes

1611 W 1-54

Date

1830-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

54 articles - 6,50 m/l

Origine

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT

Modalités d'entrées

Versement du 25 août 2008

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1611 W 1-54

Date

1830, 2000

Belfort « emprises et échanges » des terrains de l’armée depuis le 17ème siècle. Echanges d’immeubles entre le Ministère de la Défense et les collectivités locales.

Cote/Cotes extrêmes

1611 W 32

Date

1981, 1985