1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

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Cote/Cotes extrêmes

1541 W 1-43

Date

1966-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

Modalités d'entrées

Versement du 9 janvier 2007.

Cote/Cotes extrêmes

1541 W 19-40

Date

1967-1997

Bavilliers, centre hippique du Chênois. - Construction d'un bâtiment de manège : dossier administratif, dossier de consultation des entreprises, dossier d'accord du permis de construire.

Cote/Cotes extrêmes

1541 W 22

Date

1987-1991