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1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.
Versement du 9 janvier 2007.
Gestion et location des bâtiments.
Location aux communes de bâtiments préfabriqués à usage scolaire.