Forêt communale : dénombrement et adjudication des coupes, adjudications des travaux (1850-1966), plan d’aménagement (1909).

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97 E dépôt - Trétudans

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97 E dépôt - Trétudans

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Trétudans (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Trétudans (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE N

Biens communaux, terres, bois, eaux

2 N Gestion des biens communaux

Forêt communale : dénombrement et adjudication des coupes, adjudications des travaux (1850-1966), plan d’aménagement (1909).

Cote/Cotes extrêmes

97 Ed 2 N 5

Date

1850-1966

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