Ecole, logement de l’instituteur : baux de location d’une maison servant d’école et de logement (1858-1862) ; vote de crédit pour réparation de l’école (1879).

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48 E dépôt - Fontenelle

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48 E dépôt - Fontenelle

Cote/Cotes extrêmes

48 Ed CC1 - 48 Ed 4 R 1

Date

1765-1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1,20 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1997

Mots clés lieux

Fontenelle (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Fontenelle (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune, à l’Etat et au Département

1 M Edifices et monuments communaux

Ecole, logement de l’instituteur : baux de location d’une maison servant d’école et de logement (1858-1862) ; vote de crédit pour réparation de l’école (1879).

Cote/Cotes extrêmes

48 Ed 1 M 2

Date

1858-1879

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