97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

97 W 1-325

Date

1938-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

325 articles - 25,20 m/l

Origine

PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

Modalités d'entrées

Date de versement inconnue

Enseignement primaire : tableaux de répartition des crédits, programmes communaux, délibérations des conseils municipaux, devis, plans, correspondance, instructions, bilans comptables, listes d’élèves, listes des parents d’élèves, demandes d’allocations, demandes de subventions, rapports.

Cote/Cotes extrêmes

97 W 141-148

Date

1951 - 1959