PV de Conseil d’administration : Collège de Morvillars (2006), Collège de Giromagny (2006), LEGT FOLLEREAU (2007), LPIS FOLLEREAU (2007), LP CASSIN (2007), LYCEE COURBET (2007), LYCEE CONDORCET (2007), LP FERRY de DELLE (2007), LP de BAVILLIERS (2007), LEGTA de VALDOIE (2007).

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1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort (DSDEN)

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1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort (DSDEN)

Cote/Cotes extrêmes

1813W 1-12

Date

1954-2010

Importance matérielle

1,40 ml, 12 article(s)

Origine

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 24/03/2015

Mots clés matières

éducation et sciences, organisation scolaire

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale des services de l'éducation nationale

Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées et collèges de 2006 à 2010 ; Création d’une classe d’intégration handicapés moteur en 1988 ; Aménagement du temps scolaire en 1988 ; L’enseignement supérieur de 1966 à 1990 ; Arrêtés d’ouverture et de fermeture de classes de 1930 à 1980 ; Annuaire de l’Inspection académique de 1994 à 2008 ; Elections des représentants de parents d’élèves 1990-1991 ; Comité des Œuvres Sociales de 1987 à 2001 ;Registres d’appel journalier et matricule de 1954 à 1991.

Cote/Cotes extrêmes

1813W/1-1813W/12

Date

1930-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

PV de Conseil d’administration : Collège de Morvillars (2006), Collège de Giromagny (2006), LEGT FOLLEREAU (2007), LPIS FOLLEREAU (2007), LP CASSIN (2007), LYCEE COURBET (2007), LYCEE CONDORCET (2007), LP FERRY de DELLE (2007), LP de BAVILLIERS (2007), LEGTA de VALDOIE (2007).

Cote/Cotes extrêmes

1813W/1

Date

2006-2007

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

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